Arrêtés municipauxArrêté 2025-29 Chemin fontpetite 19 et 20 mars 2025 (144Ko) publié le 18/03/2025 à 15:57Arrêté 2024-149 Arrêté de voirie sens de circulation entre Salle Durance et Chemin de Fontpetite (103Ko) publié le 28/11/2024 à 09:592024-132 Canteperdrix ouvertures 2025 (79Ko) publié le 03/12/2024 à 14:29Arrêté réglementant la divagation des chiens (78Ko) publié le 24/09/2024 à 14:20Arrêté réglementant le déneigement des trottoirs (70Ko) publié le 24/09/2024 à 14:20Arrêté réglementant les dépôts sauvages de déchets (105Ko) publié le 24/09/2024 à 14:18Arrêté interdidant l'irrigation des chaussées (52Ko) publié le 24/09/2024 à 14:20Arrêté de stationnement taxi (52Ko) publié le 24/09/2024 à 14:18Arrêté coupure éclairage zone les Blâches (75Ko) publié le 24/09/2024 à 14:19Arrêté réalisation ouvrage électrique souterrain RTE (132Ko) publié le 24/09/2024 à 14:19Arrêtés départementauxArrêté du 10 au 21 mars RD 722 (389Ko) publié le 27/02/2025 à 10:42Arrêtés prefectorauxArrêté préfectoral réglementant contre les nuisances sonores 26/02/2025 (256Ko) publié le 04/03/2025 à 14:38Arrêté préfectoral réglementant les débits de boissons 26/02/2025 (196Ko) publié le 04/03/2025 à 14:36Plan Grand Froid 2024 2025 (Lié à l'arrêté préfectoral) (495Ko) publié le 11/02/2025 à 16:46Arrêté préfectoral Grand Froid 2024 2025 (78Ko) publié le 11/02/2025 à 16:45Arrêté préfectoral du 09/12/2024 portant application du statut du fermage pour l'année 2024-2025 (406Ko) publié le 10/12/2024 à 09:09Arrêté préfectoral réglementant les bruits de voisinage (946Ko) publié le 24/09/2024 à 14:24ARRÊTÉ PRÉFECTORAL relatif à l’épandage des boues de la station d’épuration du POET/Village (4405Ko) publié le 24/09/2024 à 14:25Campagne chasse 2024-2025 (1000Ko) publié le 24/09/2024 à 16:31Arrêté portant sur l'autorisation d'exécuter le plan de chasse 2024-2025 dans le département des Hautes-Alpes (326Ko) publié le 24/09/2024 à 14:27
Arrêtés d'urbanisme