Arrêtés municipaux, départementaux et préfectoraux

Arrêtés municipaux

Arrêté 2025-38 Voirie bibliobus 28 mai 2025 (88Ko) publié le 29/04/2025 à 16:48
Arrete 2025-36 Utilisation domaine public Vente matelas M. Baudino (6 mai 2025) (84Ko) publié le 08/04/2025 à 12:01
Arrête 2025-21 Défense extérieure contre incendie (269Ko) publié le 08/04/2025 à 11:17
Arrêté 2025-01 Azurconnect déploiement de la Fibre Optique (103Ko) publié le 08/04/2025 à 11:42
2024-132 Canteperdrix ouvertures 2025 (79Ko) publié le 03/12/2024 à 14:29
Arrêté 2024-149 Arrêté de voirie sens de circulation entre Salle Durance et Chemin de Fontpetite (103Ko) publié le 28/11/2024 à 09:59
Arrêté réglementant la divagation des chiens (78Ko) publié le 24/09/2024 à 14:20
Arrêté réglementant le déneigement des trottoirs (70Ko) publié le 24/09/2024 à 14:20
Arrêté réglementant les dépôts sauvages de déchets (105Ko) publié le 24/09/2024 à 14:18
Arrêté interdidant l'irrigation des chaussées (52Ko) publié le 24/09/2024 à 14:20
Arrêté de stationnement taxi (52Ko) publié le 24/09/2024 à 14:18
Arrêté coupure éclairage zone les Blâches (75Ko) publié le 24/09/2024 à 14:19
Arrêté réalisation ouvrage électrique souterrain RTE (132Ko) publié le 24/09/2024 à 14:19

Arrêtés prefectoraux

Arrêté préfectoral réglementant contre les nuisances sonores 26/02/2025 (256Ko) publié le 04/03/2025 à 14:38
Arrêté préfectoral réglementant les débits de boissons 26/02/2025 (196Ko) publié le 04/03/2025 à 14:36
Plan Grand Froid 2024 2025 (Lié à l'arrêté préfectoral) (495Ko) publié le 11/02/2025 à 16:46
Arrêté préfectoral Grand Froid 2024 2025 (78Ko) publié le 11/02/2025 à 16:45
Arrêté préfectoral du 09/12/2024 portant application du statut du fermage pour l'année 2024-2025 (406Ko) publié le 10/12/2024 à 09:09
Arrêté préfectoral réglementant les bruits de voisinage (946Ko) publié le 24/09/2024 à 14:24
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL relatif à l’épandage des boues de la station d’épuration du POET/Village (4405Ko) publié le 24/09/2024 à 14:25
Campagne chasse 2024-2025 (1000Ko) publié le 24/09/2024 à 16:31
Arrêté portant sur l'autorisation d'exécuter le plan de chasse 2024-2025 dans le département des Hautes-Alpes (326Ko) publié le 24/09/2024 à 14:27
Arrêté préfectoral autorisant des tirs de régulation aux sangliers (14/04 au 14/05/25) (1011Ko) publié le 17/04/2025 à 10:14

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.