Arrêtés municipaux, départementaux et préfectoraux

Arrêtés municipaux

Arrete 2026-02 NAL reprise travaux toiture mise hors d'eau les Bernardins (65Ko) publié le 20/01/2026 à 14:13
Arrete 2025-126 Azur travaux travaux réalisation fouille jonction câble Enedis Allée pic St Cyr (ZA) 26/01/26 au 27/02/26 (94Ko) publié le 06/01/2026 à 17:08
Arrêté 2025-120 Azurconnect technologies déploiement fibre optique année 2026 (104Ko) publié le 25/11/2025 à 17:03
Arrêté 2025-118 Travaux Enedis raccordement client producteur BT photovoltaïque 01.12.25 au 28.02.26 (136Ko) publié le 25/11/2025 à 17:01
Arrêté 2025-116 Ouverture 2026 Canteperdrix Maffren (75Ko) publié le 04/11/2025 à 12:18
Arrêté 2025-103 Interdiction de jet de mégots et cigarette sur la voie et dans les espaces publics. (89Ko) publié le 04/09/2025 à 10:29
Arrêté 2025-64 Arrêté prescrivant l'entretien des trottoirs et l'élagage des plantations le long des voies publiques (99Ko) publié le 05/06/2025 à 09:37
Arrête 2025-21 Défense extérieure contre incendie (269Ko) publié le 08/04/2025 à 11:17
Arrêté 2025-01 Azurconnect déploiement de la Fibre Optique (103Ko) publié le 08/04/2025 à 11:42
Arrêté 2024-149 Arrêté de voirie sens de circulation entre Salle Durance et Chemin de Fontpetite (103Ko) publié le 28/11/2024 à 09:59
Arrêté réglementant la divagation des chiens (78Ko) publié le 24/09/2024 à 14:20
Arrêté réglementant le déneigement des trottoirs (70Ko) publié le 24/09/2024 à 14:20
Arrêté réglementant les dépôts sauvages de déchets (105Ko) publié le 24/09/2024 à 14:18
Arrêté interdidant l'irrigation des chaussées (52Ko) publié le 24/09/2024 à 14:20
Arrêté de stationnement taxi (52Ko) publié le 24/09/2024 à 14:18
Arrêté coupure éclairage zone les Blâches (75Ko) publié le 24/09/2024 à 14:19
Arrêté réalisation ouvrage électrique souterrain RTE (132Ko) publié le 24/09/2024 à 14:19

Arrêtés prefectoraux

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 05-2026-01-28-00010 Objet de l’arrêté : Définition des parcours de pêche à la mouche en « No Kill » pour la période allant du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030 (214Ko) publié le 03/02/2026 à 10:04
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 05-2026-01-28-00009 Objet de l’arrêté : Définition du parcours « No-Kill » temporaire de pêche à la mouche y compris à la nymphe et aux leurres artificiels « sans ardillon » dans le département des Hautes-Alpes sur la période du 1er (208Ko) publié le 03/02/2026 à 10:04
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 05-2026-01-28-00008 Objet de l’arrêté : Définition des réserves de pêche dans le département des Hautes-Alpes pour la période 2026-2030 (235Ko) publié le 03/02/2026 à 10:03
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 05-2026-01-28-00007 Objet de l’arrêté : Définition des parcours de Pêche à la carpe à toute heure dans le département des Hautes-Alpes pour la période allant du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030 (211Ko) publié le 03/02/2026 à 10:03
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°05-2026-01-28-00006 Objet de l’arrêté : Définissant la pêche du Black-Bass en « No Kill » dans le département des Hautes-Alpes pour la période 2026-2030 (206Ko) publié le 03/02/2026 à 10:01
Arrêté préfectoral du 26/09/2025 portant application du statut du fermage pour l'année 2025-2026 (1269Ko) publié le 30/09/2025 à 09:10
Arrêté préfectoral chasse anticipée chevreuil 2025 (brocard et chevrillard uniquement) 1-13 sept 25 (2243Ko) publié le 07/08/2025 à 11:37
Arrêté préfectoral portant enregistrement d'une autorisation pour l'exploitation d'une centrale d'enroabage temporaire à chaud sur la commune de Mison (542Ko) publié le 27/05/2025 à 10:24
Arrêté préfectoral réglementant contre les nuisances sonores 26/02/2025 (256Ko) publié le 04/03/2025 à 14:38
Arrêté préfectoral réglementant les débits de boissons 26/02/2025 (196Ko) publié le 04/03/2025 à 14:36
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL relatif à l’épandage des boues de la station d’épuration du POET/Village (4405Ko) publié le 24/09/2024 à 14:25

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